Municipalité de L'Ange-Gardien

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Mont-Sainte-Anne

22-23 juiin 2013

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L’écocentre

La déchetterie devient l’écocentre de l’Ange-Gardien


Règlements municipaux
Règlements spécifiques
	Règlement no. 00-479 - Règlement concernant les nuisances et applicable par le Sûreté du Québec
	Règlement no. 03-515 - Règlement concernant les animaux et applicable par la Sûreté du Québec
	Règlement no. 08-573 - Régissant la consommation de l’eau potable dans la muncipalité, décrétant des sanctions pour usage abusif et applicable par la Sûreté du Québec
	Règlement no. 08-575 - Règlement concernant la circulation, le stationnement et autres règles concernant les chemins et la sécurité routière dans la muncipalité et applicable par la Sûreté du Québec
	Règlement no. 10-602 - Taux de taxes foncières générales et tarification des services pour l’année 2011
	Règlement no. 99-459 - Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics et applicable par la Sûreté du Québec

Pour plus d’information concernant tout autre règlement, s.v.p. communiquez avec le bureau de la Municipalité